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Couverture en cas de décès

Voici ce qu’il faut savoir s’il arrive quelque chose à votre partenaire.

SC
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Simone Cusumano, Product Manager Life

Simone, en tant que gestionnaire de produits, est notamment responsable du développement produit dans le domaine Vie. Il est titulaire d’un diplôme d’économie d’entreprise ES du SIB de Zurich et dispose de connaissances approfondies en prévoyance.

Lorsque le principal soutien de la famille décède, le fardeau financier s’ajoute à la détresse émotionnelle. En cas de décès dû à un accident, les prestations sociales obligatoires sont généralement suffisantes. Il en va autrement en cas de maladie.

Un tragique accident ou une maladie incurable peuvent chambouler toute une vie en un rien de temps. Si l’inconcevable se produit et qu’une personne proche perd la vie, la tristesse n’est pas la seule chose qui subsiste. En effet, comment votre famille parviendrait-elle à s’en sortir financièrement si vous n’étiez soudainement plus là ? 

En l’absence d’une prévoyance bien pensée, votre décès peut avoir des conséquences financières pour votre conjoint ou conjointe. Découvrez ici les domaines susceptibles d’être concernés par de telles conséquences financières. Vous apprendrez en outre comment une assurance décès peut apporter plus de stabilité. 

 

Décès par suite d’accident ou de maladie : une assurance ne fait pas l’autre 

Les prestations obligatoires varient considérablement entre un décès dû à un accident et un décès dû à une maladie. 

 

Décès par suite d’accident : ce que paie l’assurance sociale

Comme pour l’incapacité de gain, la couverture obligatoire est meilleure en cas d’accident qu’en cas de maladie. La raison en est simple : un décès survient pour cause d’accident dans près de 20% des cas et pour cause de maladie dans près de 80% des cas. 

En cas de décès du conjoint ou de la conjointe suite à un accident, les proches reçoivent jusqu’à environ 80% du dernier salaire. Ce montant se compose des éléments suivants :

  • La rente de veuve et de veuf issue du 1er pilier s’élève à 80% de la rente d’invalidité ou de vieillesse.
  • La rente de veuve et de veuf issue de l’assurance-accidents s’élève à 40% du salaire assuré de la personne décédée.
  • La rente d’orphelin s’élève à 40% de la rente d’invalidité ou de vieillesse. L’assurance-accidents verse 25% du salaire assuré par orphelin ou 15% par orphelin de père ou de mère.
  • Le salaire annuel assuré en cas d’accident est de 148 200 francs au maximum. Les personnes qui gagnent davantage doivent être prévoyantes et combler la différence avec une assurance complémentaire.

 

Décès par suite de maladie : ce que paie l’assurance sociale

En cas de décès dû à une maladie, les personnes survivantes ne touchent qu’environ 60% de l’ancien revenu :

  • La rente de viduité issue du 1er pilier s’élève à 80% de la rente d’invalidité ou de vieillesse.
  • Le 2e pilier verse lui aussi aux personnes survivantes une partie seulement de la rente d’invalidité ou de vieillesse, soit 60%.
  • La rente d’orphelin s’élève à 40% de la rente d’invalidité ou de vieillesse, et la prévoyance professionnelle prévoit 20% par enfant.
  • Le salaire annuel assuré en cas de maladie est bien moins élevé qu’en cas de décès dû à un accident et s’élève à 85 320 francs au maximum.

La situation peut varier selon le décès : il existe de profondes différences en matière de couverture du salaire par les assurances sociales obligatoires.

Lacune financière en cas de décès

Le diagramme à barres montre une possible lacune financière concernant le revenu en cas de décès dû à un accident ou à une maladie.

Vue d’ensemble des prestations sociales

Bases légales des prestations obligatoires

Au décès de son conjointe ou de sa conjointe, la personne survivante bénéficie de certaines prestations obligatoires :

  • L’AVS verse à la personne survivante une prestation de survivants. Une rente de veuf ou de veuve et une rente d’orphelin en font partie. Elles visent à éviter de graves problèmes d’argent à la famille. Leur montant dépend du revenu assuré de la personne décédée.
  • Les conditions suivantes s’appliquent en cas de décès dû à un accident : si la personne disparue avait une assurance-accidents, celle-ci verse également une rente. Les employeurs ont l’obligation de conclure une telle assurance pour toute personne employée. Les personnes travaillant à leur compte doivent s’assurer elles-mêmes.
  • Si la cause du décès est une maladie, la caisse de pensions verse également une rente.

Le total de ces prestations ne doit pas dépasser les 90% du dernier salaire de la personne décédée. Si cela se produit, on parle de surassurance et les montants sont réduits.

Questions et réponses

Prévenir les lacunes : identifier la source d’éventuels engagements financiers en cas de décès

En cas de décès de son ou sa partenaire, la personne survivante peut être confrontée à des charges financières si elle ne s’est pas bien préparée. Elle doit alors assumer seule les frais liés à des contrats de leasing ou des hypothèques, ou les frais domestiques en cours. De plus, des surcoûts individuels supplémentaires peuvent s’y ajouter selon la situation. Le quotidien doit par exemple être entièrement repensé. Dans ce contexte, il est fréquent de négliger les dépenses supplémentaires liées à la garde des enfants, aux tâches domestiques ou aux soins dispensés aux proches.

 

Partenariat : couverture en cas de décès

Le décès du principal soutien de la famille a des conséquences financières que la personne survivante doit généralement assumer seule. Cette situation compromet non seulement le niveau de vie de la famille mais remet également en question les plans à long terme et la sécurité.

Bon à savoir : autres modèles de couples et de familles 
Les prestations légales de l’AVS ou de la caisse de pensions s’adressent en premier lieu aux couples mariés. Les autres modèles de couples et de familles sont donc défavorisés sur le plan actuariel. L’article sur le concubinage et les familles recomposées vous apprendra le fonctionnement de la sécurité financière dans de tels cas.

Prévenir les lacunes en matière de frais domestiques
Les rentes de l’AVS et de la caisse de pensions apportent une couverture de base mais ne suffisent pas, en règle générale, à maintenir le niveau de vie habituel. L’AVS et la caisse de pension ne couvrent pas les crédits privés ou les frais de leasing. Une assurance-vie peut alors constituer un soutien.

La roue de la vie montre les principaux domaines de la vie qui sont touchés par le décès d’un ou d’une partenaire.

Prévenir les lacunes : après votre décès, vos proches doivent non seulement faire leur deuil mais aussi faire face à des difficultés financières. Les répercussions se ressentent sur différents domaines de la vie. 

Tout ne peut pas être planifié. La sécurité financière de vos proches, si. Obtenez un aperçu de vos obligations financières et identifiez ainsi vos lacunes financières grâce à notre guide.

Enfants : couverture en cas de décès d’un parent

S’occuper d’enfants et assurer leur éducation coûte beaucoup d’argent. Si un parent décède, il peut s’ensuivre des surcoûts liés à la prise en charge des enfants, ce qui représente un poids pour le foyer. En outre, la responsabilité financière en matière d’éducation reste inchangée, même en cas d’accès à des fonds de formation et à des bourses.

Prévenir les lacunes en matière d’éducation et de frais d’études
L’AVS et la caisse de pension versent des rentes d’orphelin qui ne couvrent généralement que les besoins de base. Même en cas de contributions d’entretien, l’AVS et la caisse de pension ne fournissent pas de couverture directe. Les assurances-vie risque permettent de combler cette lacune de revenu.

 

Maison et biens immobiliers : couverture du logement en propriété

Un logement en propriété implique des dépenses courantes telles que les paiements hypothécaires et l’entretien. Elles restent inchangés après le décès du ou de la partenaire.

Prévenir les lacunes en matière de paiements hypothécaires
L’AVS et la caisse de pension ne couvrent pas les hypothèques. Les frais courants liés à l’entretien du logement ne sont pas non plus pris en charge par les assurances sociales. Un autre financement est nécessaire. 

Il se peut que votre décès force votre famille à renoncer au logement en propriété et à emménager dans un appartement en location. Une assurance décès privée donnera du temps à vos proches pour décider s’ils souhaitent conserver le logement en propriété et continuer à s’acquitter de l’hypothèque ou plutôt déménager. 

 

Transmission d’héritage, donation, crédit et leasing

En fonction du canton et du montant de l’héritage, un impôt sur les successions ou sur les donations est dû. Cela peut représenter une charge imprévue. Les crédits personnels, les contrats de leasing ou les prêts restent inchangés après un décès et sont transmis aux personnes survivantes.

Prévenir les lacunes en matière d’obligations fiscales et de crédits
La rente de veuve et de veuf de l’AVS ainsi que la rente de survivants de la caisse de pensions ne couvrent souvent qu’une partie des frais domestiques courants. En présence d’hypothèques ou de crédits privés, il est judicieux de souscrire une assurance décès. En outre, en formulant des dispositions claires dans votre testament ou concernant des donations, vous protégez vos proches contre des charges financières.

Assurance décès

Une protection inestimable : assurez l’avenir de vos proches en cas de décès.

Soutien de proches

Le soutien à apporter aux proches, par exemple s’ils sont dépendants de soins, peut constituer une charge supplémentaire. Un tel engagement nécessite non seulement beaucoup de temps mais aussi des moyens financiers qui peuvent venir à manquer en cas de décès d’un membre de la famille.

Prévenir les lacunes en matière d’assistance aux proches
L’AVS ou la caisse de pensions n’apportent aucune sécurité financière pour ce qui est des soins apportés aux proches. Une autre couverture doit être souscrite pour les frais liés aux soins.

 

En résumé, une couverture pour les cas d’urgence est judicieuse

Principe fondamental : une prévoyance bien pensée est essentielle pour les personnes qui vous survivront. Mariage, partenariat de longue date, fondation d’une famille ou acquisition d’un logement en propriété… Il y a de multiples raisons de se pencher sur sa prévoyance. Ainsi, vos engagements financiers ne deviendront pas des charges pour les personnes survivantes.

 

Combler des lacunes avec l’assurance décès

Comblez les lacunes de prévoyance qui surviendraient en cas de décès en tirant parti de votre 3e pilier. L’assurance décès est une bonne solution. En effet, au décès de la personne assurée, le capital-décès va à la personne désignée.

En savoir plus

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